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Marques déposées par BRUNO BERTANI
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CONSTRUCTIF GROUP CONSEIL EN PROJET D'HABITAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTRUCTIF GROUP CONSEIL EN PROJET D'HABITAT
BRUNO BERTANI

Numéro de dépôt :
98759149
Date de dépôt :
13/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/11/2008

Présentation de la marque CONSTRUCTIF GROUP CONSEIL EN PROJET D'HABITAT

Déposée le 13 novembre 1998 par BRUNO BERTANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CONSTRUCTIF GROUP CONSEIL EN PROJET D'HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est BRUNO BERTANI, domicilié(e) 6 RUE MOUFLE, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO BERTANI - France.

La marque CONSTRUCTIF GROUP CONSEIL EN PROJET D'HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTRUCTIF GROUP CONSEIL EN PROJET D'HABITAT est expirée depuis le 13 novembre 2008.

BRUNO BERTANI a également déposé les autres marques suivantes : ARCHIMEDE RESEAU D.P.L.G.


BRUNO BERTANI - 6 RUE MOUFLE, 75011 PARIS - France


BRUNO BERTANI - France


Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317175 - Publication au BOPI 2001-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

- réalisation (conception) de dossiers graphiques - missions de maîtrise d'oeuvre d'architecture - conseil en construction - établissement du plans sans rapport avec la conduite des affaires.